![]() |
![]() |
|||||||||||
L'ordre juridique |
||||||||||||
Dans un cadre juridique désétatisé, un ordre juridique peut être défini comme un groupe social produisant du droit, abritant le phénomène politique et disposant d'une structure organisationnelle composée de diverses strates entrelacées. |
||||||||||||
Les ordres juridiques disposent en effet tout d'abord de couches structurelles superficielles : les processus de création du droit et le contenu du droit. Expressions d'un soubassement plus profond, ce sont des moyens d'action pour les ordres juridiques, des moyens de réaliser leur but, d'exprimer leur identité et leur comportement. De façon métaphorique on peut dire que le processus de création du droit représente ainsi l'organe d'expression, voire la bouche de l'ordre juridique. C'est ce qui lui permet d'articuler ses idées. C'est un outil au profit d'une identité et d'un comportement. Il est créé pour les servir. Le droit matériel, pour sa part, n'est que la parole de l'ordre. C'est le discours du pouvoir politique. Par ailleurs, les ordres juridiques se composent de couches structurelles plus profondes. La première est celle du but, tout ordre disposant en effet d'un but commun. C'est elle notamment qui définit l'ampleur des activités de l'ordre juridique. C'est en quelque sorte la couche où " l'affectio societatis " forme l'objet social des groupes sociaux. Il existe deux degrés ou types de buts : les buts principaux et les buts organisationnels nécessaires à ces buts principaux. La deuxième couche structurelle profonde des ordres juridiques est celle de l'identité. Elle renvoie notamment à un magma de signification et un capital de valeurs et de traditions propres à l'ordre juridique. Quant au comportement, la troisième couche structurelle profonde des ordres juridiques, il renvoie aux principes d'action qu'un ordre utilise. Ces derniers sont liés à son identité mais en constituent une application pratique. Parfois, cette couche est exprimée dans le droit : c'est par exemple le cas des Droits de l'homme dans l'ordre étatique français. Mais, cette couche semble comprendre plus précisément tous les grands principes d'action supportant la structure de l'organisation qu'ils soient exprimés ou non. Il apparaît néanmoins opportun de séparer le comportement théorique et pratique. Le premier comportement est constitué des principes qui traduisent l'identité en terme de vision globale du fonctionnement de l'organisation, ceux qui pensent l'organisation. Le deuxième comportement est constitué des principes qui donnent vie à l'organisation et sont directement liés à la réalité. D'autre part, si les ordres juridiques se présentent comme des ensembles ordonnés en couches apparentes et profondes, cet ordonnancement n'en fait pas des pyramides kelseniennes où le supérieur détermine l'inférieur. Ils ressemblent bien plus à des ensembles complexes animés par un lien structurel à tout le moins réversible et plus probablement par " un jeu des couches " fait de répercutions enchevêtrées. Il est en effet possible d'y repérer l'existence d'un jeu de répercussions structurelles. R.Berthou, L'évolution de la création du droit engendrée par Internet : vers un rôle de guide structurel pour l'ordre juridique européen, thèse dact., Centre de recherches européennes, Université de Rennes 1, ENST Bretagne, 2004, 719 P. Partie I |
||||||||||||
Le
schéma, archétype du complexe réflexif,
peut, sans coup férir et sans mot dire, absorber les jets de l'idée
et se prendre à défier les traits des musées.
|
||||||||||||
Les couches structurelles
des ordres juridiques
|
||||||||||||
![]() |
||||||||||||
Renaud Berthou - 2004
|